Mentions légales

L'association Canaille HELP est une association à but non lucratif loi 1901.

Adresse de l'association :
 

Association Canaille HELP

4 rue du Pont Blanc

63260 Effiat

L'association est enregistrée à la préfecture du Puy de Dôme. 

Le site www.canaillehelp.com constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Lien avec des sites tiers :

Les sites tiers reliés directement à notre site www.canaillehelp.com ne sont pas sous notre responsabilité.

L'association n’est  en rien responsable des informations ou commentaires publiés sur ces sites hors de son contrôle. Ces informations ou commentaires sont donc de la seule responsabilité de ces sites, et ne peuvent faire l’objet de contrôles.

Crédits

Concept et production : Visiongraphik